Conditions générales de vente

Conditions générales de vente les Néobourgeoises, vêtement bohème

Les conditions générales de vente qui suivent s’appliquent aux produits vendus sur le site lesneobourgeoises.com

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Les Néobourgeoises

et l’utilisateur lors de la passation de commande, en passant par le paiement et la livraison.

Les personnes souhaitant effectuer une ou des commandes / achats sur le site internet Les Néobourgeoises

sont dénommées «l’utilisateur»

Conditions générales de vente les Néobourgeoises, vêtement bohème

1 LA COMMANDE

1/ L’utilisateur à la possibilité de passer sa commande en ligne à partir de notre E shop.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Le système ainsi mis en place suppose une démarche active de votre part.

Pour toute commande, l’utilisateur devra renseigner les informations suivantes :

Nom et prénom- Adresse de livraison-Mail-numéro de téléphone – Coordonnées bancaires

Ces données personnelles ne seront en aucun cas divulguées à un tiers. Toutes les informations laissées sur le site ne feront l’objet d’aucune autre exploitation (location ou vente de fichier) que celle liée au traitement de la commande et à la gestion des relations commerciales entre l’utilisateur et Les Néobourgeoises.

Une description détaillée des produits est disponible à l’occasion de la visualisation individuelle de chacun d’eux sur le site. L’utilisateur à la possibilité de modifier son panier, seulement avant la validation finale de la commande.

La conclusion de la vente ne sera effective qu’après envoi d’un mail de confirmation de l’enregistrement de la commande.

L’utilisateur s’engage à vérifier sur ce mail que le formulaire ne comporte aucune erreur.

2/ Les Néobourgeoises ne sera en aucun cas responsables d’éventuelles erreurs de saisie de l’acheteur et des conséquences en termes de retard ou d’erreurs de livraison.

Dans ce cas tous les frais engagés pour la réexpédition seront à l’unique charge de l’acheteur.

L’entreprise Les Néobourgeoises s’engage à honorer les commandes dans la limite des stocks disponibles.

A défaut de disponibilité du produit, si le paiement de ce produit est effectué par l’utilisateur, nous nous engageons à trouver une solution de remboursement ou d’échange.

Cela ne peut générer aucune demande d’intérêts.

Dans certains cas, notamment le défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l’utilisateur, Les Néobourgeoises se réserve le droit de bloquer la commande de l’utilisateur jusqu’à la résolution du problème.

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2 INSCRIPTION SUR LE SITE

L’utilisateur à la possibilité d’ouvrir son compte personnel.

Les Néobourgeoises demeure libre de refuser toute inscription sans avoir à motiver sa décision.

Les informations suivantes seront sauvegardées:

nom et prénom; adresse de livraison; mail; numéro de téléphone; coordonnées bancaires

Ces données ne seront en aucun cas divulguées à un tiers.

Une confirmation d’activation de compte sera ensuite envoyée à l’utilisateur par mail.

L’ouverture du compte est gratuite et sans obligation d’achat.

Pour toute commande l’utilisateur qui est enregistré doit clairement s’identifier par la saisie de ses identifiants et de son mot de passe.

Les identifiants et le mot de passe de l’utilisateur lui sont strictement personnels. Toute perte ou oubli devra être dénoncé par mail au service client Les Néobourgeoises.

L’utilisateur dispose du droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant.

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3 PAIEMENT

1/ E-Transaction

2/ Le protocole de sécurisation des paiements utilisé est PAYPAL.

Paypal est un moyen sûr et sécurisé pour effectuer des achats sur Internet. Il garantit une totale confidentialité des informations personnelles transmises sur Internet.

Vous pouvez également effectuer vos paiements via PAYPAL en utilisant le SOLDE de votre compte PAYPAL si vous en possédez un. En choisissant le paiement via PAYPAL, vous êtes automatiquement dirigé vers PAYPAL au moment du règlement.

Le paiement des produits achetés sur le site s’effectue en totalité, lors de la commande. Les Produits restent la propriété de Les demoiselles de Pampelonne jusqu’au règlement intégral de la commande.

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4 PRIX

Les prix affichés sont exclusivement en euros et TTC. Les prix sont fixes mais Les Néobourgeoises se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix indiqués ne comprennent pas la participation aux frais de port et de livraison qui seront facturés. Les prix sont valables à la date de validation de la commande. Ces prix ne pourraient être modifiés une fois la commande validée.

Les frais de livraison / expédition sont indiqués au moment de la commande, laquelle ne concerne que les produits commandés.

Toute commande livrée en dehors de la France métropolitaine pourra être soumise à d’éventuelles taxes locales et frais de douane à l’entière charge et aux frais de l’acheteur.

D’éventuelles taxations douanières pourront vous être demandées par le transporteur, au moment de la livraison. Ces droits de douane et ces taxes éventuels liés à la livraison d’un article sont à la charge de l’utilisateur et relèvent de sa responsabilité. Les Néobourgeoises n’est pas tenue de vérifier et d’informer ses acheteurs des droits de douane et taxes applicables.

En aucun cas Les Néobourgeoises ne sera tenue de supporter des frais additionnels liés à la délivrance de la commande hors charges de transport, décrits et facturés lors de la conclusion de commande l’utilisateur sur le site.

Les Néobourgeoises se réservent le droit de refuser toute commande en cas de litige existant avec l’acheteur, de non paiement partiel ou total d’une commande précédente, de refus d’autorisation de paiement par cartes bancaires des organismes bancaires ou tout autre problème de paiement.

En cas de doute, Les Néobourgeoises se verront le droit de refuser une commande si l’acheteur semble douteux.

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5 PRODUIT

Les produits proposés par Les Néobourgeoises sont neufs.

Les photos des produits sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé.

Les vêtements proposés pourront être associés à des accessoires non proposés à la vente.

Les Néobourgeoises s’engage à décrire avec le plus de précision possible les produits vendus sur le site Internet de Les Néobourgeoises.

En revanche, la responsabilité de Les Néobourgeoises ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française.

De même, la responsabilité de Les Néobourgeoises ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

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6 LIVRAISONS ET RETOURS

1/ La livraison s’effectue par Collissimo La Poste.

Le tarif d’un colissimo ou d’une lettre max contre signature est au poids de la commande.

Nous pouvons changer de prestataire sans préavis avant la commande effectuée.

Les coûts de livraison / expédition sont ceux qui sont ordinairement pratiqués par le prestataire.

Tous les articles peuvent faire l’objet d’un échange ou d’un remboursement excepté ceux portant une mention contraire, par exemple les articles ayant fait l’objet d’une personnalisation sur demande du client.

Conformément à la loi, l’acheteur dispose d’un droit de rétraction de 7 jours à compter de la date de réception ou du retrait de sa commande. L’acheteur peut alors retourner le ou les produits sans avoir à justifier du motif. Les frais restent à la charge de l’acheteur. Dans ce cas, Les Néobourgeoises s’engagent à lui rembourser la commande dans un délai de 30 jours.

Au delà de cette échéance, Les Néobourgeoises sera libre de refuser l’échange ou le remboursement.

Vos demandes devront être formulées à l’adresse email suivante : contact@lesneobourgeoises.com

2/ Les Néobourgeoises n’accepte aucun retour de produit endommagé ou modifié de son état initial. Dans ce cas Les Néobourgeoises ne pourra procéder au remboursement. L’article à reprendre / retourner doit être intact, complet, emballé, propre a sa re-commercialisation.

Les Néobourgeoises garantit que les produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur. Les risques du transport sont supportés par l’acheteur. Les Néobourgeoises n’est pas responsable en cas de retard de livraison, pertes, dommages et autres sur les colis lors de la livraison.

Dès l’instant où le colis est déposé et enregistré à la poste Les Néobourgeoises n’assure pas la suite. Dans le cas où les Produits seraient endommagés, vos réserves doivent être faites par écrit auprès du transporteur.

En cas de dommages constatés sur la livraison, l’Acheteur doit mentionner ses réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours de la livraison. . Une copie de ces réserves doit être envoyée à Les Néobourgeoises par courrier électronique à l’adresse contact@lesneobourgeoises.com

Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités.

La commande est livrée à l’adresse de livraison que vous avez choisie. Les informations énoncées et enregistrées lors de la commande engage l’utilisateur. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, l’entreprise Les Néobourgeoises ne saurait donc être tenue responsable de l’impossibilité dans laquelle elle pourrait être de livrer le ou les produit(s) suite à cette erreur.

Dans ce cas les frais de retour et/ou de réexpédition seront à la charge de l’utilisateur. En l’absence de tout destinataire, un avis de passage sera laissé. L’utilisateur pourra dès lors retirer le colis à son bureau de poste sur présentation d’une carte d’identité.

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7 PROPRIETE INTELECTUELLE

Aucun des documents provenant du site Les Néobourgeoises ne peut-être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis sans autorisation écrite et signé de notre part, sauf dans les conditions suivantes: il est possible de télécharger une copie des documents sur un ordinateur pour votre utilisation personnelle et uniquement à des fins non commerciales, pourvu que vous ne modifiez pas les informations et que vous conserviez intacts tous les copyrights et autres mentions de propriété.

La modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction au droit de propriété intellectuelle de Les Néobourgeoises.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

Les Néobourgeoises

Siret 801 701 160 000 21

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